Jardin en partage

Mentions légales

Éditeur du site

Ce site est éditer à titre personnel par Thibaut V.
Email de contact : contact[at]jardinenpartage.com
Prestataire d'hébergement
OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de jardinenpartage.com et de leur auteurs. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Données personnelles

Ce site respecte la réglementation française et européenne en matière de protection des données personnelles (RGPD). Les données recueillies via les formulaires sont destinées uniquement au site jardinenpartage.com, afin de pouvoir répondre aux demandes des utilisateurs. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en contactant contact[at]jardinenpartage.com.

Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. jardinenpartage.com ne peut garantir l’exactitude ou l’actualité des informations, bien que tout soit mis en œuvre pour les maintenir à jour. Par conséquent, ces auteurs ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Cookies

Le site utilise des cookies uniquement afin de maintenir la session de l'utilisateur connecté active. Cela ne concerne que les utilisateur ayant un compte et se connectant via le formulaire de connection
Le site ne dispose d'aucun cookie à usage marketing ni d'analyse de fréquentation.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet jardinenpartage.com, accessible à l'adresse https://jardinenpartage.com. En naviguant sur le site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

Article 2 : Accès au site

Le site jardinenpartage.com est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

Article 3 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation des éléments du site, sans l’autorisation préalable de l'éditeur, est interdite.

Article 4 : Responsabilités

L'éditeur du site ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités des informations proposées sur le site, bien que tout soit mis en œuvre pour assurer leur exactitude et leur actualisation. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa propre responsabilité. L'éditeur ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l’utilisation du site.

Article 5 : Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L'éditeur décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites, leur politique de confidentialité ou tout dommage pouvant résulter de leur consultation.

Article 6 : Collecte et traitement des données personnelles

En naviguant sur le site, l’utilisateur peut être amené à fournir des informations personnelles, notamment via des formulaires de contact. jardinenpartage.com respecte le règlement général sur la protection des données (RGPD). Les données collectées sont destinées exclusivement au sites pour permettre de répondre aux demandes des utilisateurs et ne seront jamais communiquées à des tiers sans consentement préalable. L'utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification et de suppression en contactant contact[at]jardinenpartage.com.

Article 7 : Modification des CGU

L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du site ou de la législation. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Article 8 : Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 10 : Messagerie entre membres

Le site peut permettre aux membres de communiquer entre eux via un système de messagerie interne. En utilisant cette fonctionnalité, les membres s'engagent à respecter les règles suivantes :
  1. Respect et courtoisie

    Les utilisateurs doivent respecter les autres membres et faire preuve de courtoisie dans leurs échanges.
    Sont strictement interdits les propos injurieux, diffamatoires, racistes, violents, haineux, offensants ou contraires aux lois en vigueur.
  2. Contenu des messages

    Les utilisateurs s'engagent à n'envoyer que des messages pertinents et en lien avec les thématiques du site.
    Les contenus indésirables, tels que les spams, la publicité non sollicitée, et les messages de prospection commerciale, sont interdits.
  3. Protection des données personnelles

    Les membres sont encouragés à ne pas partager d’informations sensibles (coordonnées personnelles, informations financières, etc.) dans leurs échanges, et à respecter la vie privée des autres utilisateurs.
  4. Responsabilité des utilisateurs

    Les utilisateurs sont responsables du contenu de leurs messages. L'éditeur du site ne saurait être tenu responsable des propos échangés entre membres. Cependant, en cas de signalement de comportement inapproprié, l’éditeur se réserve le droit de supprimer les messages concernés et, si nécessaire, de suspendre ou supprimer le compte de l’utilisateur responsable.
  5. Signalement des abus

    Les membres ont la possibilité de signaler tout message ou comportement contraire aux présentes CGU via à l’adresse ci dessous.

Contact

Il est possible de contacter l'éditeur du site via l'adresse email suivante contact[at]jardinenpartage.com